Consultance
La PI est devenue un atout incontournable dans la lutte compétitive que se livrent les entreprises. C’est pourquoi, au-delà de nos services traditionnels d’obtention et de défense des droits de PI, nos experts vous conseillent également à propos des aspects suivants :
Avis de liberté d’exploitation
Avant de mettre un nouveau produit sur le marché ou avant d’exploiter un nouveau procédé, et de préférence avant même de lancer la R&D à leur sujet, il est fortement recommandé de s’assurer que vous soyez légalement libre de le faire. Le fait d’avoir protégé votre produit ou votre procédé ne vous autorise en effet pas pour autant à l’exploiter. Il faut en plus respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers.
Nous pouvons nous charger d’une telle étude, qui comprend l’analyse du produit ou du procédé envisagé, la recherche de droits de tiers potentiellement pertinents (bre-vets, modèles) et l’évaluation de la validité de ces droits et de la portée de ceux-ci en relation avec votre projet.
Due diligence
L’audit préalable (« due diligence ») à une transaction de fusion ou d’acquisition comprend généralement un chapitre relatif à l’évaluation de la propriété intellec-tuelle de la cible.
Nos experts peuvent se charger de cette évaluation, que ce soit pour le compte de l’acheteur ou du vendeur. Nous pouvons notamment évaluer la valeur du portefeuille, les chances de succès des demandes en cours d’examen, la solidité et la portée des brevets, marques ou modèles délivrés, et l’adéquation du portefeuille de droits à la stratégie d’entreprise.
Gestion de l’innovation
Comment être certain que toutes vos créations, tant technologiques qu’artistiques ou commerciales, soient adéquatement protégées ?
Comment assurer par exemple que vos ingénieurs soumettent les bonnes idées, que celles-ci soient correctement évaluées, et conduisent à de bons brevets ?
Comment assurer que, lors d’une collaboration avec une autre entreprise, les ques-tions de propriété intellectuelle soient correctement gérées ?
Nous avons acquis une large expérience dans l’organisation et l’évaluation de ces processus, et nous pouvons vous aider à mettre en place dans votre entreprise les structures les plus efficaces.
Veille concurrentielle
Toute entreprise se doit aujourd’hui d’avoir une connaissance claire, approfondie et actualisée du domaine technique dans lequel elle est active, ainsi que des produits et marques de ses concurrents.
Les bases de données brevet, modèle ou marque professionnelles auxquelles nous avons accès constituent une source d’information très riche pour acquérir ou enrichir cette connaissance. Elles permettent notamment:
• de surveiller les développements réalisés chez vos concurrents,
• de recueillir des informations qui peuvent se révéler pertinentes pour vos propres projets d’innovation,
• de vérifier que vos activités n’enfreignent pas des droits de PI de tiers.
• de savoir quelles dénominations vos concurrents ont protégé
Afin d’effectuer des recherches pertinentes et de vous fournir une analyse de qualité, nous mettons à votre disposition notre longue expérience de cette pratique ainsi que nos compétences techniques, scientifiques et juridiques pointues dans des domaines variés.
Droit de la Propriété Intellectuelle
Le droit de la PI est loin d’être universel et est en constante évolution. Nous suivons de près toutes les évolutions législatives ainsi que la jurisprudence et la doctrine afin de pouvoir répondre à toute question que vous vous poseriez à leur sujet.
Nous sommes bien entendu particulièrement attentifs au droit Belge et Européen et conseillons régulièrement nos clients étrangers sur des questions telles que l’emploi des langues en Belgique, les procédures de saisie-description, la manière dont les tri-bunaux belges conçoivent le principe des équivalents, ou encore l’adaptation de de-mandes de brevet rédigées aux Etats-Unis aux exigences européennes.
Approche à 360°
Notre expertise de l’ensemble des droits de la propriété intellectuelle nous permet d’avoir une vue complète de la situation et de vous proposer les solutions qui répon-dent vraiment à vos besoins. La solution la plus parfaite sur le plan intellectuel peut ne pas être celle qui rencontre réellement vos intérêts. Nous tentons de prendre en considération tant les aspects administratifs, techniques et juridiques que marketing et économiques.
Définition d’une stratégie
Vous avez, en tant qu’entrepreneur, une vision claire de votre stratégie d’entreprise et de ses différentes composantes classiques : technologie, marketing, finances, organisation,… .
Cependant, l’établissement d’une stratégie globale en matière de propriété intellectuelle(PI), qui renforce votre stratégie d’entreprise, est une matière complexe, requérant des compétences multiples.
Notre expérience avec de nombreuses entreprises nous permet de vous proposer des stra-tégies PI en adéquation avec votre stratégie d’entreprise, ceci afin de vous procurer un avantage concurrentiel durable et décisif.